Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGAL DE CAILLAC
RIGAL Jean

Numéro de dépôt :
99801316
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque RIGAL DE CAILLAC

Déposée le 6 juillet 1999 par RIGAL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RIGAL DE CAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est RIGAL Jean, domicilié(e) 46140 CAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAL JEAN - France.

La marque RIGAL DE CAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGAL DE CAILLAC est expirée depuis le 6 juillet 2009.

RIGAL Jean a également déposé les autres marques suivantes : JEAN RIGAL , LOCABOB


RIGAL Jean - 46140 CAILLAC - France


RIGAL JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Vins.